Ministère des Affaires étrangères (France)

Ministère des Affaires étrangères (Liban)

Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (France)

Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (Liban)

 

 

 

SEIZIEME APPEL D’OFFRES

DU

PROGRAMME

CEDRE

2012

 

Coopération pour l’Évaluation et le Développement de la Recherche

Coopération scientifique franco-libanaise

 

 

 

SOMMAIRE ​

                                                                                                                  Pages

Objet                                                                                                  3

1.         Instructions aux soumissionnaires                                                              4

2.         Expertise initiale du projet et évaluation                                                      6

3.         Financement                                                                                       6

4.         Propriété des résultats de la recherche                                                        7

5.         Contacts                                                                                            7

6.         Composition du Comité mixte franco-libanais                                               9

7.         Échéancier                                                                                         10

            Formulaire de présentation du projet                                                         11

 

 

L’accord de Coopération pour l’Évaluation et le Développement de la Recherche signé entre le Gouvernement français et le Gouvernement libanais le vendredi 5 avril 1996 par les ministres des Affaires étrangères, et par le ministre français de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministre libanais de la Culture et de l’Enseignement supérieur, en présence du Président de la République Française et du Premier Ministre libanais, est communément appelé « Accord CEDRE ».

 

Après quinze années de collaborations étroites entre la France et le Liban, et dans de but deconsolider et d'amplifier la coopération scientifique et universitaire, le programme CEDRE a été sensiblement remanié.

La gestion paritaire entre le Liban et la France reste la règle de fonctionnement du programme  CEDRE, qui est toujours piloté  par  un comité mixte paritaire, composé de deux sous-comités nationaux (composition au paragraphe 6).

 

Le programme CEDRE  a l'ambition  d'aider à mieux structurer la coopération scientifique et universitaire franco-libanaise en favorisant l'émergence de nouvelles coopérations par de jeunes chercheurs mais aussi la création d'équipes de recherche franco-libanaises « sans murs » avec des co-diplomations principalement au niveau du Doctorat.

Le programme CEDRE  proposera, à partir de 2013,  de s’ouvrir à ces deux types de projets.

Pour le seizième appel à projets, la même procédure qui a assuré la qualité scientifique des opérations et a bénéficié du soutien actif des deux Gouvernements est maintenue.

 

Tous les champs disciplinaires demeurent en principe éligibles et les projets qui requièrent une approchemultidisciplinaire sont recommandés. Toutefois, notamment en raison de leur importance pour le développement de la recherche au Liban, et prenant en considération l’objectif de restauration et de consolidation des capacités scientifiques concourant au développement économique et social du Liban, le Comité retiendra en priorité les projets qui s’inscrivent dans les domaines qui suivent :

 

·         Sciences de la société et monde contemporain

·         Environnement et géosciences

·         Santé et médecine

·         Sciences de l’ingénieur

 

Les projets de recherche soutenus par le comité doivent répondre aux exigences des standards internationaux. La présentation du programme de recherche doit comporter, à côté d’objectifs dont le caractère innovant est clairement justifié, la méthodologie mise en œuvre pour les atteindre. Par ailleurs, le comité tiendra le plus grand compte des perspectives de retombées de la recherche envisagée sur le Liban et, en particulier, sur les contributions potentielles aux transferts de technologie, à la santé publique, à la protection de l’environnement, à l’essor économique et à l’épanouissement de la société. Une attention particulière sera portée au sein de chaque projet sur l’équilibre des contributions entre les deux équipes. Enfin, le comité insiste sur la participation, indispensable, de jeunes chercheurs de niveau doctoral ou post-doctoral dans des domaines prioritaires pour la coopération franco-libanaise. Tout projet soumis dans lequel le niveau de participation de jeunes chercheurs est insuffisant compromet sérieusement ses chances d’être retenu par le Comité, et ce quelle que soit sa qualité scientifique.

 

Cet appel d’offres concerne l’ensemble des laboratoires de recherche ou des chaires d’enseignement supérieur susceptibles d’entreprendre une recherche scientifique en partenariat entre une équipe libanaise et une équipe française. Il est diffusé à l’ensemble des établissements de recherche et d’enseignement supérieur. Le comité CEDRE sélectionnera les projets correspondant au présent appel. Les projets retenus feront l’objet d’un cofinancement mis en place par les ministères et organismes concernés.

 

-          Le Comité de pilotage CEDRE II propose de soutenir deux types d'appel à projets financés deux ans chacun :

 

o   Type I : Les projets soutenus doivent permettre de soutenir des coopérations nouvelles, mobilisant impérativement de jeunes chercheurs. Il est destiné à renforcer des coopérations naissantes par un soutien à la mobilité des chercheurs des deux pays selon les termes plus classiques des programmes Hubert Curien. Le coût de la recherche est à la charge des établissements. Un budget prévisionnel complet et un avis d'opportunité des chefs d'établissements sont demandés. Une quinzaine de projets maximum sera sélectionnée.

 

o   Type II : Associés à un projet de Type I, CEDRE pourra également soutenir un ou deux projets destinés à mieux structurer la coopération entre équipes des organismes de recherche et des universités en permettant de poser les bases scientifiques, juridiques et techniques de la création d'équipes associées « sans murs » entre laboratoires français et libanais, incluant des thèses en cotutelle et un engagement financier (cofinancement) des établissements de recherche et de formation.

Un budget prévisionnel complet et un avis d'opportunité des chefs d'établissements sont demandés.

La première étape du projet consistera à préfigurer la création d'une équipe associée entre les deux laboratoires français et libanais. Il permettra de soutenir des recherches communes en associant des laboratoires aux thématiques complémentaires pour des recherches pluridisciplinaires et de poser les bases scientifique, juridique et technique de la création d'une équipe associée sans mur.

La seconde étape sera consacrée à mettre en place l'équipe associée par un programme de recherche commun évalué par les instances nationales des deux pays, une gouvernance commune et des financements qui doivent, à terme, être à la  charge des établissements avec notamment des financements nationaux ou internationaux. Dans une équipe associée, les établissements de recherche français et libanais conservent la responsabilité de leurs personnels mais partagent la propriété intellectuelle, éventuellement du matériel et codirigent des thèses. La formation des jeunes chercheurs sera prioritaire (Masters 2, cotutelles de thèses…).

 

 

1.        INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES

 

Ces instructions explicitent le document joint en annexe.

 

1.1. Les soumissionnaires proposeront au comité CEDRE un projet franco-libanais :

 

- dont la durée est de deux ans,

- développé dans un partenariat entre une équipe française et une équipe libanaise,

- inscrit dans un lieu comportant un matériel suffisant et une bibliothèque adaptée - donc rattaché à un établissement de recherche et/ou d'enseignement supérieur - mais pouvant regrouper des chercheurs d’origines et de rattachements divers,

- incluant de la formation par la recherche,

- visant la mise en place ou le développement, au Liban, d’un centre de recherche à long terme,

- ouvert à un partenariat évolutif multipartite selon l’avancée des travaux,

- comportant des objectifs de publications et productions scientifiques, de formation de chercheurs, de liens directs avec l’enseignement universitaire et si possible de coopération avec les secteurs de développements socio-économique, industriel et professionnel,

- limité dans le temps et objet d’un échéancier prédéterminé définissant les tâches exactes de chacun des participants,

- impliquant une ou plusieurs publications dans des revues à comités de lecture.

 

1.2. Lorsque le projet prévoit une ou des soutenances de thèse, un des membres de l’équipe doit posséder l’habilitation à diriger une thèse.

1.3. Les soumissionnaires présenteront leur projet sous la forme jointe en annexe. Ils pourront y joindre, à leur convenance, tout document destiné à mieux faire connaître leurs intentions.

1.4. Ces propositions de projet,co-signées par les deux responsables du projet, seront revêtues du cachet et de la signature de l'autorité administrative de l’organisme de tutelle et adressées à la fois par l’équipe libanaise au comité libanais (*) et par l’équipe française à l’opérateur français (*) qui retourneront aux chefs de projet un accusé de réception. Le dépôt simultané auprès des deux partenaires constitue une condition nécessaire à l'examen du projet. Les projets déposés unilatéralement ne sont pas examinés.

1.5. Le projet est soumis, sous la même forme, simultanément aux deux parties française et libanaise. Il est transmis :

-  en deux exemplaires (1 original et 1 copie) par voie postale et un exemplaire par voie électronique (1 seul fichier en format pdf uniquement, taille : 1 Mo max.) à l’opérateur français et au secrétariat du comité libanais.

Le sous-comité national peut demander au responsable du projet une présentation orale de sa proposition.

1.6. Les soumissionnaires seront informés de la décision prise par le comité. Les décisions du comité CEDRE sont définitives et les soumissionnaires s’engagent à les respecter, de la même façon qu’ils s’engagent à conduire leur projet selon les termes sous lesquels ils les ont soumis au comité.

1.7. Les soumissionnaires remettront au cours de l’exécution de leur projet un bilan annuel comprenant la progression scientifique du travail, l’emploi des moyens mis à leurs dispositions et les demandes pour l’année suivante. Le comité se réserve le droit de demander, le cas échéant, un rapport d’activités intermédiaire.

1.8. La langue de travail et de communication (présentation du projet, rapport final…) du programme CEDRE est le français.

1.9 Le comité mixte n’étudiera que les projets présentés selon les normes et dans les délais prévus. Les dossiers non conformes ne seront pas enregistrés.

 

(*)  Noms et coordonnées au paragraphe 5

 

 

2.  EXPERTISE INITIALE DU PROJET ET ÉVALUATION

 

Le projet présenté sera soumis à deux expertises scientifiques indépendantes et obligatoires, l’une à la demande du comité libanais, l’autre à la demande du comité français.

 

2.1. Chaque comité fait appel pour l’expertise locale ou extérieure des projets à des scientifiques reconnus pour leur compétence, leur expérience dans le domaine de l’expertise et leur contribution récente à la recherche. Pour la France les évaluations seront réalisées par la Mission d'expertise internationale (MEI).

 

2.2. Expertise scientifique et sélection des projets :

 

Les experts se prononcent sur les projets en fonction de critères scientifiques (qualité, originalité, insertion dans les priorités définies par le comité, méthodologie), de la compétence des équipes françaises et libanaises et la participation indispensable de jeunes chercheurs. Les experts évaluent également la visibilité de la coopération (transferts, retombées scientifiques et/ou économiques). Les fiches d'évaluation sont identiques pour les deux pays.  L’adéquation des moyens sollicités pour soutenir la recherche est prise en compte.

Les experts attribuent une note et rédigent un avis. Le comité peut demander plusieurs expertises indépendantes. L’évaluation est confidentielle.

 

2.3. Le comité mixte, lors de sa réunion annuelle, discute de chaque projet présenté par les deux parties et décide de sa sélection sous la forme d’un soutien ou d’un refus.

 

2.4. Le comité mixte arrête, année civile par année civile, la liste des moyens qui seront attribués à chacun des projets dans la limite des moyens disponibles.

 

2.5. Le comité communique par écrit la décision finale aux chefs de projet.

 

 

3.    FINANCEMENT

 

3.1. Selon les termes de l’accord CEDRE, le budget du programme est pris en charge de manière paritaire entre le Gouvernement français et le Gouvernement libanais.

 

3.2. Cet appui prendra la forme de : voyages et courts séjours, échanges entre les deux équipes de chercheurs ou chercheurs associés et doctorants, appui logistique permettant d’acquérir de la documentation, des produits fongibles, moyens de calcul... Sauf cas exceptionnel, les déplacements et les séjours des français sont pris en charge par la partie française, ceux des libanais par la partie libanaise. Toutefois, le chef de projet français pourra éventuellement utiliser ses crédits pour participer au financement du séjour en France des doctorants libanais.

Pour ce qui concerne le budget financé par la partie française, les dépenses de mobilité et de séjour ne pourront être inférieures à 75 % du total du budget présenté par chaque laboratoire français.

 

3.3. Le budget prévisionnel sera un budget consolidé en tenant compte des ressources extérieures que les chefs de projet auront réussi à mobiliser. Les  salaires des chercheurs et enseignants-chercheurs statutaires seront exprimés en pourcentage d' ETP (Equivalent Temps Plein).

 

3.4. Les financements publics français et libanais sont soumis à une réglementation qu’il est impératif de respecter : annualité du budget, impossibilité de rétroactivité et de remboursement de frais engagés avant la notification officielle de la décision. Les démarches administratives peuvent entraîner parfois des délais importants.

 

3.5. Toute demande de moyens est assortie d’un plan d’emploi des crédits, cosigné par les chefs de projet. Le soutien pour la deuxième année (entre le 1^er janvier et le 31 décembre) est subordonné, à l’issue de la première année, à la rédaction d’un bref rapport scientifique et est soumis à l’évaluation de l’utilisation des moyens alloués (relevés justifiés des dépenses, reliquats…) Tout bilan financier, pour la partie française, est signé par l’Agent-Comptable de l’établissement ou du laboratoire auquel est rattaché le chef de projet.

 

3.6. Les deux chefs de projet s’engagent à présenter les résultats de leurs travaux devant le comité, en fin de parcours (prévu en mai-juin 2015) à Beyrouth. Ils s’engagent également à réserver les fonds nécessaires au déplacement du chef de projet français ou de son représentant. Une lettre d’engagement sera signée par les deux partenaires au cas où leur projet serait retenu. En cas d’absence au séminaire, 20% du deuxième versement ne seront pas versés aux laboratoires.

 

 

4. PROPRIÉTÉ DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE

 

4.1. Les publications et les brevets doivent mentionner que les recherches ont été réalisées dans le cadre du programme franco-libanais CEDRE.

 

4.2. Propriété des résultats :

 

Les résultats obtenus au cours des programmes de recherche ne peuvent donner lieu à une prise de brevet ou à une exploitation commerciale d’un seul des établissements concernés sans autorisation du partenaire. Le principe de base qui régit les travaux est la co-propriété. Si l’une des parties renonce ou ne répond pas dans les quatre-vingt dix jours qui suivent la réception de la proposition de dépôt formulée par l’autre partie, cette dernière est en droit de les déposer en son nom propre. La publication ou l’échange gratuit des résultats scientifiques ne donnera lieu à aucune autorisation préalable ni à aucune contrepartie financière, sauf si une confidentialité est attachée au programme concerné au titre d’un accord industriel ou des règles de la recherche publique en vigueur en France ou au Liban.

 

4.3. Les avis émis et les publications n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs.

 

5. CONTACTS :

 

Pour appeler la France à partir du Liban, composer le 00 33 suivis des 9 derniers chiffres du numéro appelé.

Pour appeler le Liban à partir de la France, composer le 00 961 suivi des 7 derniers chiffres du numéro appelé.

Les projets et toute correspondance doivent être adressés à :

 

 

5.1. Comité CEDRE  - Partie Libanaise :

Secrétariat : Melle Lina ASHI

Ministère de l’éducation et de l’enseignement supérieur

Rue Habib Abi Chahla, Beyrouth

 

Téléphone: 01 78 96 27 –  516 Télécopie : 01 78 96 06

Portable : 03 93 48 31

Courriel: cedre@mehe.gov.lb

 

5.2. Opérateur pour la partie française :

Campus France

Agence française pour la promotion de l’enseignement supérieur, l’accueil et la mobilité  internationale

Département clients - Service FRANCE - Pôle Universitaire et Recherche

Mme Sylvie Brulatout, Responsable - Sylvie.BRULATOUT@campusfrance.org

M. Carlos Gomes, Assistant - Carlos.GOMES@campusfrance.org

Tel : +33(0)1 40 40 59 65 - Télécopie  : +33(0)1 40 40 59 24

 

6. COMPOSITION DU COMITÉ MIXTE FRANCO-LIBANAIS

 

Présidence

 M. Adrien Gouteyron

Ancien Sénateur

Membre du groupe d’amitié  France-Liban au Sénat

Maire de Rosières

 

Vice-Président

M. Mouïn Hamzé

Secrétaire général du CNRS-L

Partie française :

 

Membres du Comité

●      M. Jean-Luc Clément

Conseiller pour la recherche auprès de la de la Directrice des relations européennes et internationales et de la coopérationdu Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche

·         M. Jean-Pierre Gesson

Professeur de chimie organique et médicinale, Ancien Président de l’université de Poitiers et Président de la Commission des relations internationales et européennes à la CPU

ŸM.  Roger Robert Habib

 Directeur de recherche et délégué scientifique à l’INRA

·            M. Aurélien Lechevallier

Conseiller de coopération et d’action culturelle de l’Ambassade de France au Liban et Directeur de l’Institut français de Beyrouth

·            M. Franck Mermier

Directeur de recherche au CNRS et ancien Directeur du département études contemporaines à l’Institut du Proche-Orient à Beyrouth

·            M. Jean- François Stephan

Professeur en sciences de la terre et Directeur de l'INSU du CNRS

 

 

 

Partie libanaise :

 

Membres du Comité

·                    M. Mouïn Hamzé

Secrétaire Général du Conseil National de la Recherche Scientifique du Liban, CNRS-L

·                    M. Elie Assaf

Directeur général au Palais Présidentiel

·                    M. Ahmad Jammal

Directeur général de l’enseignement supérieur

·                    Mme Marlène Cordahi Khouri

Professeur à l'Université Libanaise – Directrice de la faculté de Génie 2

·                    M. André Mégarbané

Professeur à l’Université Saint Joseph

·            M. Malek Tabbal

Professeur à l’Université Américaine de Beyrouth

 

 

7. ÉCHÉANCIER

 

- Ouverture de l’appel : 10 juillet 2012

 

- Date limite d’envoi des dossiers : 28 15 Septembre Octobre 2012 (cachet de la poste faisant foi).

Aucun délai supplémentaire ne sera admis. Les chefs de projet doivent tenir compte des délais de signature de leur chef d'établissement. Les dossiers sont à remettre à l’opérateur français et au secrétariat du comité libanais (cf. paragraphe 5)

 

- Diffusion des résultats : décembre 2012 / janvier 2013

 

- Démarrage des projets : janvier 2013

 

 

 

Projet de type I

 

 

Projet de type II 

 

 

Titre :

 

 

Domaine du projet[2] :                                                                                                                                   Durée :

 

 

 

Date et signature de l'autorité administrative ( Président, Recteur ou  Directeur de l’Etablissement) :

Français	Libanais

 

1 - Titre :

 

2 - Objectifs :

 

3- Description sommaire[3] :

 

 

 

4 - Contexte national et international

 

5 - Mots clés

 

 

 

 

 

Description complète

(y compris définition de la problématique, justification de la recherche et objectifs à atteindre,

4 pages au maximum) 

 

 

 

 

LIBAN :

Nom	Prénom	Spécialité	[4]Rang	Observations	Temps consacré au projet. estim. H/mois
				Chef du projet Tél : Fax : eMail :

 

FRANCE :

Nom	Prénom	Spécialité	4Rang	Observations	Temps consacré au projet. estim. H/mois
				Chef du projet Tél : Fax : eMail :

Joindre en annexe les Curriculum Vitae

 

 

 

Organigramme du laboratoire :

 

 

 Cinq meilleures publications des 5 dernières années

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Co-publications des équipes impliquées dans le projet :

 

Équipements disponibles :

 

 

 

Partenaires Etrangers autres que partenaires français (préciser les rôles) :

 

 

 

 

 

 

Organigramme du laboratoire :

 

Cinq meilleures publications des cinq dernières années :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Co-publications des équipes franco-libanaises impliquées dans le projet :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Équipements disponibles :

 

Partenaires Etrangers autres que partenaires libanais (préciser les rôles) :